Graph'Ista Administrateur
Messages : 28 Date d'inscription : 07/01/2015
| Sujet: Règlement Spécifique à Graph'Actif: Mar 26 Mai - 16:43:51 | |
| I-Attitude Il va sans dire que nous vous demandons d'avoir ici une attitude respectable et respectueuse. Au cas où certains d'entre vous auraient oublié de quoi il est question, je vous rappelle que S'il vous plait et Merci ne sont pas que de vieilles légendes, que toute opinion est recevable et ne mérite pas d'insulter celui qui a donné son avis. Il va sans dire également que vos messages doivent être écrits dans un Français convenable. >II-Avatars/ Signatures Concernant les kits/avatars, il n'y a que peu de choses à dire. Nous vous demandons de ne pas avoir d'images choquantes, on évite donc les décolletés et le sang à outrance. Tous n'ont pas envie de voir une paire de fesses en venant demander un kit mon petit poney. Niveau dimensions, nous vous demandons de ne pas déformer le forum, pour des raisons évidentes d'ergonomie. Nous nous ferons un plaisir de les redimensionner, placer sous spoiler, ou supprimer directement les images dérangeantes. 200 pixels de largeur maximum, et 400 de hauteur maximum me semble suffisant pour vous permettre de laisser voguer votre créativité toutes voiles dehors.
III-Commandes Comme je disais, le minimum exigé est la courtoisie. Quand on demande un service, il est normal de dire bonjour, s'il te plait et merci. Des formulaires spécifiques à vos demandes seront mis en place de manière à faciliter la tâche pour tout le monde. IV-Droit d'auteur Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
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